1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom et prénom : Gaillard Fabrice
Nom commercial : Forge Cagouille
Statut juridique : Artisan / Entreprise individuelle
Adresse du siège : 1106 route du portal 16570 Marsac
Email : forgecagouille@gmail.com
Téléphone : 06 98 01 66 88
Numéro SIRET : 99532834100012
Code APE / NAF : 25.50A - Forge, estampage, matricage ; métallurgie des poudres
Immatriculation : Inscrit au Répertoire des Métiers (Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Charente)
2. Activité
L’activité exercée est une activité artisanale de forge et de fabrication d’outils, de couteaux et pièces métalliques réalisés à la main.
L’artisan est soumis aux obligations du droit français applicable aux métiers de l’artisanat et est immatriculé auprès de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Fabrice Gaillard
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano, 25 CH - 1227 Genève - Suisse
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, créations métalliques, dessins, logos, vidéos et éléments graphiques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les pièces présentées sur le site sont des créations originales issues du savoir-faire de l’artisan forgeron.
6. Données personnelles (RGPD)
Les données personnelles collectées via les formulaires (contact, demande de devis) sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges professionnels avec le client.
Elles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
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Pour exercer ces droits : forgecagouille@gmail.com
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8. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et mises à jour. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
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9. Médiation de la consommation (obligatoire artisan / B2C)
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné : CM2C
Site : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents.